Mentions légales

Le site bcome.ai est édité par Mark Bahloul, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise.

• Nom : Mark Bahloul
• Statut : Micro-entreprise (auto-entrepreneur)
• SIRET : 91745623800026
• Adresse : 11 ESPLANADE DES CAPUCINS, 51100 REIMS
• Email : [email protected]

TVA : Non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Mark Bahloul — [email protected]

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : Amazon Web Services EMEA SARL
• Adresse : 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
• Site web : https://aws.amazon.com

L'ensemble du contenu créé par BCome sur le site bcome.ai (textes, code source, design, charte graphique, logo BCome) est la propriété exclusive de BCome. Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de BCome.

Le nom « BCome », le logo BCome et l'ensemble des marques figuratives ou non figuratives associées sont des marques de BCome. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Certains contenus affichés sur le Site, notamment les logos, noms, illustrations et règles de jeux de société, sont la propriété de leurs éditeurs et ayants droit respectifs. Ces éléments sont utilisés à titre informatif et ne font l'objet d'aucune revendication de propriété de la part de BCome.

Design et développement : BCome
Police : Sora (Google Fonts, licence Open Font)

Pour toute information relative à la collecte et au traitement des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.